Moment Fort du CIB : table ronde sur le RDUE à l'Assemblée Générale de LCB

Xavier Rossi de Transitions DD a ouvert la session avec une analyse approfondie du système de diligence raisonnée (SDR) de LCB. Bien que le SDR actuel constitue une base solide, l'étude a révélé la nécessité de mises à jour pour satisfaire aux nouvelles exigences du RDUE. Parmi les améliorations requises figurent la collecte de données plus détaillées, l'intégration de la géolocalisation des zones de production et la prise en compte des aspects sociaux et humains. Xavier a également partagé des recommandations pour renforcer la fiabilité de la chaîne d'approvisionnement et clarifier les obligations des commerçants. Les prochaines étapes incluent la mise à jour du référentiel de diligence raisonnée et l'actualisation du référentiel par pays de provenance, avec une attention particulière sur le suivi et la gestion des plaintes pour une diligence raisonnée efficace. Caroline Duhesme de l'ATIBT a ensuite détaillé le RDUE, qui entrera en application en décembre 2024, avec une application différée à juin 2025 pour les PME. Cette réglementation impose des obligations strictes, incluant la mise en place de systèmes de diligence raisonnée et la soumission de déclarations de diligence raisonnée. Caroline a particulièrement souligné les nouvelles responsabilités des commerçants et des opérateurs. Elle a détaillé les obligations de géolocalisation, précisant que les informations de géolocalisation des parcelles de production doivent inclure les coordonnées GPS. Pour répondre aux exigences de traçabilité et de légalité, Caroline a mis en avant l'importance de la gestion durable des forêts et de la certification. Les produits doivent être traçables, légaux, et respecter les normes environnementales strictes. Aurélien Sautière, Directeur de FSC France, a exposé les efforts de FSC pour aligner ses pratiques avec le RDUE. FSC prévoit de lancer un module réglementaire spécifique en juillet 2024, accompagné d'une blockchain en début 2025 pour assurer la traçabilité et la transparence des produits certifiés. Cette initiative vise à aider les entreprises à se conformer aux nouvelles exigences en matière de durabilité et de légalité des produits forestiers. Paul-Emmanuel Huet, directeur de PEFC France, a présenté la feuille de route de PEFC pour l'alignement avec le RDUE. Depuis la proposition initiale en novembre 2021 et l'entrée en vigueur du RDUE en juin 2023, PEFC a conduit diverses sessions et groupes de travail pour évaluer les écarts par rapport aux normes existantes. Les consultations publiques et tests pilotes de 2024 ont abouti à l'approbation des nouvelles normes, avec une mise en œuvre nationale prévue pour fin 2024 et une application pour les PME en juin 2025. Paul-Emmanuel a particulièrement mis en lumière les défis liés à la définition de la dégradation dans le RDUE. Enfin, Robin Fisher de l'American Hardwood Export Council (AHEC) a décrit un cadre de conformité pour les feuillus américains. Ce système inclut une base de données actualisée annuellement et des évaluations indépendantes pour garantir que les expéditions vers l'UE respectent les exigences de légalité et d'absence de déforestation. Les technologies de provenance basées sur la chimie des plantes et la géolocalisation au niveau des comtés sont des éléments clés pour minimiser les coûts tout en assurant la conformité.

Cette table ronde a offert une vue d'ensemble précieuse des efforts et des stratégies déployés par divers acteurs pour se préparer à la mise en œuvre du RDUE, soulignant l'engagement collectif en faveur de la durabilité et de la légalité des produits forestiers.

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